La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition sur le site Internet BNDMR, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

 Conditions générales d’utilisation du site BNDMR

https://www.bndmr.fr est un site web de la Banque Nationale de Données Maladies Rares (BNDMR), AP-HP – Campus Picpus, Département WIND, 33 Boulevard de Picpus, 75012 Paris. Tel : 01.48.04.21.62. contact.bndmr.nck (at) aphp.fr

Hébergement : Adimeo 218, avenue Jean Jaurès 75019 Paris.

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

 

Avertissements

Notre financeur, le Ministère en charge de la santé en France, se dégage de toute responsabilité sur le contenu du site de la BNDMR.

 

Propriété intellectuelle

La BNDMR est détenteur des droits de propriété sur le contenu et le format du site web, le logo et les illustrations.

Aucun élément ou partie du site ne peut être copié, traduit, reproduit, exploité, diffusé, stocké électroniquement ou redistribué pour un usage commercial sans autorisation écrite.

La copie de pages ou écrans du site est autorisée uniquement à des fins privées. La source doit dans tous les cas être précisée.

Le set de données minimum national maladies rares a été déposé à la CNIL au titre de la propriété intellectuelle. Son utilisation est régie par la licence de Creative Commons BY SA.

La propriété intellectuelle des autres services et outils décrits sur le site de la BNDMR sont détaillés sur leurs sites Internet respectifs.

 

Utilisation des cookies

La visite de notre site occasionne l’emploi de cookies de session à des fins d’analyse anonyme statistique et de mesure d’audience du site (nombre de pages vues,  ..). Vous pouvez toutefois désactiver ces cookies dans les réglages de votre navigateur Internet.

Le site utilise des fonctionnalités de sites tiers (Twitter et Google) qui peuvent déposer des cookies.

Leurs politiques de protection de la vie privée et les finalités d’utilisation des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir sont consultables via les liens ci-dessous :

 Mise à jour le 03 décembre 2020